Mentions légales et confidentialité
Fanny Vernhes / Anteverso
Mentions légales
Anteverso
- Entreprise: Fanny Vernhes / Anteverso
- Statut: auto-entreprise
- N° SIRET: 493504435 00063
- Code APE: 9606Z
- Siège social: 30, place de l'Étoile - 12450 La Primaube - France
- Nom de domaine: www.anteverso.net, dont le propriétaire est Fanny Vernhes
- Hébergement: O2Switch
Réalisation et publication
- Fanny Vernhes
- Adresse: 30, place de l'Étoile - 12450 La Primaube - France
- Téléphone: 07 69 09 79 12
- Email:
Crédits
- Photos: Fanny Rutten, Freepik
- Graphisme: Fanny Rutten, Freepik
Litiges
- Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la Consommation, en cas de litige sans accord amiable trouvé, vous pouvez déposer une réclamation sur le site cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM MEDIATION CONSOMMATION 27, avenue de la Libération 42400 SAINT CHAMOND. Numéro d’adhérent: CNPM1993.
Droits de reproduction
Conformément à l’Article 1 de la loi du 11 mars 1957, l’auteur jouit d’un droit de propriété du seul fait de sa création. Les textes, les éléments graphiques et les illustrations utilisés sur le site www.anteverso.net sont donc la propriété de Fanny Vernhes. Ils constituent une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Il est interdit de reproduire, représenter, distribuer tout ou partie du site, quelle que soit la forme, sans l’autorisation préalable écrite et signée de Fanny Vernhes. La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.
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